La collection « Color Blossom » de Vuitton ne parasite pas la collection Alhambra de Van Cleef & Arpels (Groupe Richemont)
C’est ce que la Cour de cassation retient dans un arrêt rendu le 5 mars 2025 (n°23-21.157), et qui sera publié au Bulletin et à la lettre des chambres, symbolisant son importance.
En confirmant la décision de la Cour d’appel, la Cour de cassation commence par effectuer un certain nombre de rappels théoriques, et notamment :
👉 la définition du parasitisme : se placer dans le sillage d'un autre afin de tirer indûment profit de ses efforts, de son savoir-faire, de la notoriété acquise ou des investissements consentis
👉 La charge de la preuve : celui qui se prétend victime doit prouver la valeur économique parasitée ET la volonté de se placer dans le sillage
👉 La reprise du concept d’un concurrent ne constitue pas en soi du parasitisme, car les idées sont libres
Un point est particulièrement notable en l’espèce 👇
Oui, il y a des éléments de ressemblance, mais ils sont liés au fait que Vuitton s’est « inscrit dans la tendance du moment », ce que Van Cleef and Arpels ne pouvait interdire aux autres joailliers.
Être en avance sur les tendances peut donc avoir des effets inattendus !